Clause 01
Acceptation et utilisation
En utilisant ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation.
Service Public FRTerms
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Clause 02
Champ d'application des services
Les services offerts sur ce site incluent des cours de développement personnel, sans garantie de résultats spécifiques.
EU CommissionCore Terms
Tous les paiements doivent être effectués conformément aux modalités indiquées sur le site au moment de la transaction.
03Primary operational clause
Paiements et conditions commerciales
Tous les paiements doivent être effectués conformément aux modalités indiquées sur le site au moment de la transaction.
ReferenceWIPO
04Supporting operational clause
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement les conditions.
ReferenceHCCH
05
Clause
Propriété intellectuelle
Service Public FRTous les contenus de ce site, y compris les textes, graphiques et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.
06
Clause
Clause de non-responsabilité
EU CommissionNous ne serons pas responsables des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation de ce site.
Legal Summary
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la loi française. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
07Clause Record
Droit applicable et litiges
WIPOLes présentes conditions sont régies par la loi française. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
08Clause Record
Contact et mises à jour
HCCHPour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter via les moyens indiqués sur le site.